Propriétaire du site :
Le site www.aappma-seltz.fr est la propriété de l'AAPPMA de Seltz (67470 - France).
Webmaster : Express Depannage PC.
Photos :
• AAPPMA Seltz.
Équipe de rédaction :
• Kremser Dominique.
• Contal Dany.
Hébergement : ionos
Site mis en ligne le 03/2023.
________________________________________
Conditions générales d'utilisation :
L'utilisation de ce site Internet implique votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles précisées ci-dessous.
Ce site est un site portail donnant accès à d'autres sites ou partenaires associés. Ces derniers sont susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'AAPPMA de Seltz à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
________________________________________
Droit d'Auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du président de l'AAPPMA de Seltz.
Les marques mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
________________________________________
Contenu :
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes ou erreurs rédactionnelles, techniques ou typographiques. L'AAPPMA de Seltz peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements d'informations sur ce site.
L'AAPPMA se Seltz ne saurait être tenue pour responsable de l'inexactitude des informations fournies ou de l'utilisation susceptible d'être faite par les utilisateurs.
L'AAPPMA se Seltz ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez son webmaster.
________________________________________
Liens hypertextes :
Ce site Internet donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. L'AAPPMA de Seltz n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, l'AAPPMA de Seltz ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers le site de l'AAPPMA de Seltz, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
________________________________________
Tarifs, mode de règlement :
Les tarifs en vigueur sont exprimés toutes taxes comprises, L'AAPPMA de Seltz se réservant le droit de reporter toute nouvelle augmentation. Les prix indiqués sont exprimés en euros.
________________________________________
Cookies :
L'utilisateur est informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation lors de ses visites sur le site.
Le cookie est un bloc de données permettant d'enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et des mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de le refuser.
________________________________________
Modification de la notice légale :
L'AAPPMA de Seltz se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
________________________________________
Droit applicable en cas de litige :
Le droit applicable est le droit français.
________________________________________
L'AAPPMA de Seltz.
Propriétaire du site :
Le site www.aappma-seltz.fr est la propriété de l'AAPPMA de Seltz (67470 - France).
Webmaster : Express Depannage PC.
Photos :
• AAPPMA Seltz.
Équipe de rédaction :
• Kremser Dominique.
• Contal Dany.
Hébergement : ionos
Site mis en ligne le 03/2023.
________________________________________
Conditions générales d'utilisation :
L'utilisation de ce site Internet implique votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles précisées ci-dessous.
Ce site est un site portail donnant accès à d'autres sites ou partenaires associés. Ces derniers sont susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'AAPPMA de Seltz à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
________________________________________
Droit d'Auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du président de l'AAPPMA de Seltz.
Les marques mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
________________________________________
Contenu :
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes ou erreurs rédactionnelles, techniques ou typographiques. L'AAPPMA de Seltz peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements d'informations sur ce site.
L'AAPPMA se Seltz ne saurait être tenue pour responsable de l'inexactitude des informations fournies ou de l'utilisation susceptible d'être faite par les utilisateurs.
L'AAPPMA se Seltz ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez son webmaster.
________________________________________
Liens hypertextes :
Ce site Internet donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. L'AAPPMA de Seltz n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, l'AAPPMA de Seltz ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers le site de l'AAPPMA de Seltz, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
________________________________________
Tarifs, mode de règlement :
Les tarifs en vigueur sont exprimés toutes taxes comprises, L'AAPPMA de Seltz se réservant le droit de reporter toute nouvelle augmentation. Les prix indiqués sont exprimés en euros.
________________________________________
Cookies :
L'utilisateur est informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation lors de ses visites sur le site.
Le cookie est un bloc de données permettant d'enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et des mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de le refuser.
________________________________________
Modification de la notice légale :
L'AAPPMA de Seltz se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
________________________________________
Droit applicable en cas de litige :
Le droit applicable est le droit français.
________________________________________
L'AAPPMA de Seltz.